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MENTIONS LÉGALES

1. Présentation du site :

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.aureliepaintingart.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi .

Nom de l'entreprise:

Les petites mirabelles


Adresse du siège social de l’entreprise:

Noms des dirigeants de l’entreprise.

Guilleux Aurélie

adresse e-mail de l'entreprise.

aureliepainting.art@gmail.com

Numéro d’immatriculation au répertoire des métiers:

xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx

​​​

Numéro d’identification fiscale:

xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx

Forme Juridique de l’entreprise:

Micro entreprise

​​

​​

Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site:

Wix
Wix.com Inc.
500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034

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2. Description des services fournis :

Le site www.aureliepaintingart.com  à pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.aureliepaintingart
.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations proposées sur le site www.aureliepaintingart.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. 

 

 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email :  www.aureliepaintingart.com

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Liens hypertextes et cookies :

Le site  www.aureliepaintingart.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de le propriétaire du site . Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités  et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

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